Généralités

Le présent site est la propriété de la société Le Grand Maur SPRL Le Grand Maur est une SPRL immatriculée sous les numéros suivants : TVA : BE 444 309 389 RPM : 0444 309 389 Verviers Objet de l’entreprise : restauration Objet du site : fournir des informations sur les activités, le métier, les évènements au Grand Maur. Adresse du siège social : Rue Xhrouet, 41 4900 SPA Tél : 087 77 36 16 Fax : 087 77 46 13 Site Web : http://www.legrandmaur.com Le directeur de la publication est Cécile Lontin et Gwenn Jehin La réservation du nom de domaine a été réalisée conformément à la loi en vigueur auprès du registrar Gandi. L’hébergeur de ce site est la société Altéa Conseils, SARL dont le siège est situé au 21, rue César Franck 59800 LILLE – FRANCE.  

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Données personnelles

Le présent site est soumis au respect de la loi belge du 8 Décembre 1992 sur la protection des individus face à l’utilisation des données personnelles. Les données personnelles fournies par les internautes lors des demandes d’informations sur le site Le Grand Maur font uniquement l’objet d’un traitement dans le seul but d’entrer en contact avec l’intéressé. Comme les données ne sont ni communiquées à des tiers, ni conservées au-delà du temps nécessaire à la finalité du traitement et que leur traitement n’est pas visé par une des autres dispositions de l’arrêté royal du 13 Février 2002, le site Le Grand Maur est exempté de déclaration pour le traitement automatisé de données à caractère personnel. La finalité des demandes d’informations personnelles sur le site Le Grand Maur est d’entrer en contact avec l’internaute pour nouer ou entretenir des relations publiques, sociales ou professionnelles. Les informations fournies ne font en aucun cas l’objet d’une communication à des tiers. La durée de conservation n’excède pas le temps utile à la conclusion de la finalité précédemment formulée.  

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Responsabilité

La société Le Grand Maur s’engage à s’efforcer d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, la société Le Grand Maur ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité de ces informations. La société Le Grand Maur décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission ainsi que pour tout dommage résultant d’une introduction frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site. La société Le Grand Maur n’est en aucun cas responsable d’éventuels dommages directs ou indirects ou de quelque perte que ce soit dus à la consultation de ces pages ou à la consultation de pages accessibles par des liens hypertextes présents sur le site. La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, dessins, graphismes, animations, les noms de produits, les marques citées, les logos ou tout autre élément composant le Site sont la propriété exclusive de la société Le Grand Maur. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. Toute reproduction et/ou représentation totale ou partielle du Site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse, écrite et préalable du Directeur de publication, est interdite. Il en est de même des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 8 Décembre 1992 sur la protection des individus face à l’utilisation des données personnelles, transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 Mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont interdites sans autorisation expresse du Directeur de la publication : • la présentation d’une des pages du site dans une page web n’appartenant pas à ce dernier; • la pratique consistant à appeler un des éléments du site dans une page web n’appartenant pas au site est strictement interdite; • la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d’accueil du site nécessite l’accord de la société Le Grand Maur. Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique au responsable éditorial du site web : info@legrandmaur.com  

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Crédits

Réalisation : Altéa Conseils CMS : Mambo – open source sous licence GNU-GPL L’équipe d’Altéa Conseils remercie tout les intervenants du projet open source Mambo, ainsi que toutes les personnes ayant travaillées ou travaillant sur ce projet.  

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Liens

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Copyright

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée, à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé (exemple : dans le cadre pédagogique) sous réserve du respect des trois conditions suivantes : 1. Gratuité de la diffusion; 2. Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte; 3. Citation claire et lisible de la source sous la suivante – par exemple . «Ce document provient du site Internet altéaconseils.com». Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. Sont interdites sans autorisation expresse du Directeur de la Publication : • la présentation d.une des pages du site dans une page web n’appartenant pas à ce dernier; • la pratique consistant à appeler un des éléments du site dans une page web n’appartenant pas au site est strictement interdite; • la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d’accueil du site nécessite l’accord de la société Altéa Conseils.  

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Propriété intellectuelle

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